Redressement fiscal : « Le CC Nogent va se battre »
Le CC Nogent-sur-Oise, l’un des meilleurs clubs amateurs français, fait l’objet d’un redressement fiscal après analyse l’an dernier de ses activités comptables sur les trois ans, de 2009 à 2011. 129 268 euros sont réclamés au club picard vainqueur de la Coupe de France DN1 en 2006 et 2011. Un club où sont passés Arnaud Démare, Romain Feillu, Yoann Offredo ou encore Christophe Riblon.
Alain Mathieu, le président, explique à www.directvelo.com la situation actuelle de son club et les mesures mises en œuvre pour permettre au CCNO de continuer à exister.
DirectVélo : Concrètement, qu’est-ce qui vous est reproché ?
Alain Mathieu : Nous avons eu un contrôle fiscal portant sur les années 2009, 2010 et 2011 l’an dernier et le rapport nous est parvenu pendant les fêtes de Noël. Ce fut un sympathique cadeau ! Le contrôleur fiscal nous reproche tout... Il conteste les contrats de travail, l’organisation du Grand Prix de Nogent-sur-Oise qu’il qualifie de course professionnelle alors que c’est une classe 2 ouverte aux coureurs professionnels. Et il nous considère comme une entreprise privée et commerciale qui doit faire des bénéfices.
Surtout, il vous est réclamé une somme sur les subventions du Conseil général de l’Oise...
Effectivement, nous recevons chaque année une subvention du Conseil général de l’Oise et en contrepartie nous avons l’écusson du département sur nos maillots et nos véhicules. Eh bien, ce monsieur affirme que nous faisons de la publicité pour le département. De ce fait nous devons être assujettis à la TVA de 19,6% sur la somme que nous percevons alors que c’est une subvention publique et que nous ne devrions donc pas payer cette TVA ! Ce qui revient à reverser aux impôts une énorme somme de 129 268 euros.
« Si nous perdons en recours, il faudra mettre la clé sous la porte »
Quelles mesures allez-vous entreprendre pour vous défendre ?
Déjà, nous avons fait appel hier (mercredi, NDLR) de la décision. Dès réception du rapport de 50 pages, j’ai mis au courant le comité directeur du club composé uniquement de bénévoles, il faut le souligner. Et j’ai bien évidemment mis le dossier entre les mains de notre expert-comptable et du commissaire aux comptes qui a certifié notre comptabilité comme chaque année puisque c’est inscrit au cahier des charges de tout club de DN1. D’autre part, j’ai informé Christophe Lavergne, le conseiller juridique de la FFC, et je l’ai rencontré hier pendant deux heures. Il va entamer une procédure auprès de la Commission d’aide et de contrôle de gestion de la fédé. De notre côté, nous allons faire appel aux politiques du département et de la région Picardie. Nous nous attachons aussi les soins d’un conseiller juridique et fiscal. Nous devrions y voir plus clair dans un mois.
L’ensemble de votre équipe de dirigeants reste optimiste ?
Oui, même si tout le monde le vit très mal évidemment. Je peux dormir sur mes deux oreilles, je sais que mes comptes sont à jour. Vous savez, j’ai l’habitude depuis 40 que je suis à la tête du club. On n’aura pas notre peau comme ça ! Mais si nous perdons en recours, il faudra mettre la clé sous la porte. Nous sommes un des rares clubs en France à avoir une équipe de DN1 et également une école de cyclisme avec le label d’excellence, des sections Cadets et Minimes plus une équipe Juniors qui vient de recevoir le label régional, soit 150 licenciés. Il faut payer les maillots, les déplacements, les engagements et le matériel... ce à quoi sert la subvention du Conseil général. Mais nous allons nous battre !
Crédit Photo : Carlos Meléndez - www.sportimagen.com